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1. SOCIETE <\/strong><\/p> CREAFOLIE, repr\u00e9sent\u00e9 par Patrick Foubert et Isabelle Coppens dont le si\u00e8ge social est sis 2 Locmaria \u00e0 56770 Plouray au statut d\u2019auto-entrepreneur et est un nom commercial de 3CIS.FR immatricul\u00e9 au RCS de Lorient sous le num\u00e9ro de SIREN: 893 012 732<\/p> Dirigeants : Patrick Foubert<\/p> 2. IDENTIFICATION DU SITE<\/strong> H\u00e9bergement: OVH Les\ninformations nominatives collect\u00e9es sur le site sont destin\u00e9es \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 CREAFOLIE. 4. COOKIE <\/strong> <\/p> L\u2019utilisateur est inform\u00e9, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s\u2019installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de donn\u00e9es qui ne permet pas d\u2019identifier l\u2019utilisateur mais sert \u00e0 enregistrer des informations relatives \u00e0 la navigation de celui-ci sur le site. L\u2019utilisation de ces cookies a pour finalit\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 des analyses de fr\u00e9quentation, mesures d\u2019audience\u2026 afin d\u2019am\u00e9liorer la qualit\u00e9 du site. Le param\u00e9trage de logiciel de navigation permet d\u2019informer de la pr\u00e9sence du cookie et \u00e9ventuellement de la refuser.<\/p> 5. PROPRIETE INTELLECTUELLE <\/strong><\/p> Ce site appartient et est exploit\u00e9 par CREAFOLIE. Tous les \u00e9l\u00e9ments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.creafolie.fr (ci-apr\u00e8s \u00ab le Site \u00bb), sont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et le droit d\u2019auteur, et appartiennent \u00e0 CREAFOLIE ou font l\u2019objet d\u2019une autorisation d\u2019utilisation. 6. LIENS HYPERTEXTES<\/strong> <\/p> Le site peut contenir des liens hypertextes vers d\u2019autres sites dont la soci\u00e9t\u00e9 CREAFOLIE n\u2019est pas l\u2019\u00e9diteur. Vous \u00eates inform\u00e9 et vous acceptez que CREAFOLIE ne soit pas responsable de l\u2019indisponibilit\u00e9 de tels sites et que la soci\u00e9t\u00e9 CREAFOLIE n\u2019examine, ne contr\u00f4le, n\u2019approuve ni n\u2019est responsable des contenus, publicit\u00e9s, produits ou autres \u00e9l\u00e9ments disponibles sur ou via ces sites. En cons\u00e9quence, l\u2019utilisation d\u2019un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilit\u00e9.<\/p> 7. LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9 <\/strong><\/p> CREAFOLIE ne peut garantir l\u2019exactitude, la compl\u00e9tude, l\u2019actualit\u00e9 des informations diffus\u00e9es sur le site. CREAFOLIE met tout en \u0153uvre pour diffuser des informations exactes et mises \u00e0 jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilit\u00e9. 8. DISPONIBILIT\u00c9 DU SITE <\/strong><\/p> Vous \u00eates inform\u00e9 que le site de CREAFOLIE est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 \u00e0 l\u2019exception des cas de force majeure, difficult\u00e9s informatiques, difficult\u00e9s li\u00e9es aux r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication ou difficult\u00e9s techniques. Pour des raisons de maintenance, CREAFOLIE pourra interrompre l\u2019acc\u00e8s au site. CREAFOLIE se\nr\u00e9serve le droit de faire \u00e9voluer ou de modifier les conditions d\u2019utilisation\net le contenu du pr\u00e9sent site \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p> 9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMP\u00c9TENCE <\/strong><\/p> Le Site et son contenu sont soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p> 10. INFORMATIONS PERSONNELLES<\/strong> 11. COPYRIGHT <\/strong><\/p> Toutes les images et vid\u00e9os sont couvertes par un copyright et sont prot\u00e9g\u00e9es par les diff\u00e9rentes lois de France, les trait\u00e9s internationaux et autres lois applicables. Elles restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de CREAFOLIE ou de ses conc\u00e9dants. L\u2019utilisation de ces images et vid\u00e9os est autoris\u00e9e par licence. Leur utilisation en dehors d\u2019un contrat de licence constitue une atteinte au copyright.<\/p> 12. UTILISATIONS INTERDITES <\/strong> <\/p> \u2013 Copie ou reproduction de toutes les images et vid\u00e9os sans autorisation Les mentions l\u00e9gales pouvant \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, nous vous encourageons \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement. 1. SOCIETE CREAFOLIE, repr\u00e9sent\u00e9 par Patrick Foubert et Isabelle Coppens dont le si\u00e8ge social est sis 2 Locmaria \u00e0 56770 Plouray au statut d\u2019auto-entrepreneur et est un nom commercial de 3CIS.FR immatricul\u00e9 au RCS de Lorient […]<\/p>\n","protected":false},"author":16,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-303","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n
Editeur du site et cr\u00e9ation graphique: Creafolie
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